Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUL DE CHAUDRON
DAMIEN FOURNIER

Numéro de dépôt :
3777597
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2020
CUL DE CHAUDRON de DAMIEN FOURNIER

Présentation de la marque CUL DE CHAUDRON

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par DAMIEN FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUL DE CHAUDRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est DAMIEN FOURNIER domicilié(e) 27 BOULEVARD VAN ISEGHEM - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN FOURNIER domicilié(e) 27 BOULEVARD VAN ISEGHEM - 44000 - NANTES - France.

La marque CUL DE CHAUDRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUL DE CHAUDRON est expirée depuis le 27 octobre 2020.

DAMIEN FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : CDC WINES


DAMIEN FOURNIER - 27 BOULEVARD VAN ISEGHEM - 44000 - NANTES - France


DAMIEN FOURNIER - 27 BOULEVARD VAN ISEGHEM - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.